Chaîne de preuve
Une quantité contestée se remonte jusqu'à sa photo.
Chaque pièce garde le lien vers celle qui la précède. Le décompte connaît ses attachements, l'attachement ses constats, le constat sa ligne de devis et ses photos.
Cinq pièces, chacune reliée à la précédente.
Suivez la même quantité de pavés, de la ligne du devis jusqu'au montant à payer.
Devis
La référence de départ
La ligne du bordereau fixe l'unité et le prix unitaire. Tout le reste s'y rattache.
Ligne 401.2 · 5 300 FCFA le m²
Journal
Date la journée
Équipe présente, problèmes du jour, photos décrites au moment de la prise de vue.
12 septembre · zone 4
Constat
Rattaché à la ligne du devis
La quantité relevée face à l'ouvrage, ses photos, et le visa daté de la maîtrise d'œuvre.
3 250 m² relevés
Attachement
Regroupe les constats visés
Les quantités reconnues par les deux parties, avec les signatures datées de l'entreprise et de la maîtrise d'œuvre.
3 250 m² reconnus
Décompte
Construit sur les attachements
Retenue de garantie, remboursement d'avance et pénalités s'appliquent aux attachements retenus.
16 363 750 FCFA net à payer
La situation n° 03 est contestée. Le dossier se lit à l'envers.
L'entreprise et la maîtrise d'ouvrage ne s'accordent pas sur le montant. Au lieu de chercher dans les messages et les tableurs, chacun reprend les mêmes pièces, dans l'ordre inverse.
Le décompte liste les attachements qu'il a retenus pour la situation n° 03.
L'attachement liste les constats qu'il regroupe, avec les deux signatures et leur date.
Le constat indique la ligne du devis, la quantité relevée et le visa de la maîtrise d'œuvre.
Les photos jointes au constat montrent l'ouvrage tel qu'il a été relevé.
La discussion porte alors sur une pièce, plus sur un souvenir.
Questions sur la chaîne de preuve
Non. C'est la façon dont PERCO range les pièces : chaque étape garde le lien vers celle qui la précède, sans réglage à faire.
Oui. Le décompte liste les attachements retenus, chaque attachement les constats qu'il regroupe, et chaque constat sa ligne de devis et ses photos.
Chaque intervenant voit son périmètre. Maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre et entreprise n'ont pas les mêmes droits sur le projet.
C'est un dossier daté : chaque constat porte son visa, chaque attachement les signatures des deux parties. Nous ne sommes pas juristes, sa portée dépend de votre marché et du droit applicable.
Montez votre prochain chantier sur un seul fil.
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